TPT Fonctionnaires :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F12788

TPT Contractuels :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F12391

Les objectifs du Temps Partiel Thérapeutique

Il peut être accordé :

  • soit parce que la reprise des fonctions à temps partiel est reconnue comme étant de nature à favoriser l’amélioration de l’état de santé de l’intéressé ;
  • soit parce que l’intéressé doit faire l’objet d’une rééducation ou d’une réadaptation professionnelle pour retrouver un emploi compatible avec son état de santé.
    De ce fait, il permet, non seulement la reprise du travail après un arrêt long, mais aussi le maintien dans l’emploi d’un agent dont l’état de santé nécessite, pendant une période donnée, qu’il travaille à temps partiel.